Source : Bulletin SHAP, tome XXXIX (1912)
pp. 145-152.
Notes sur les archives DES ETATS DE PERIGORD
Il y a quelques mois, le
distingué et actif conservateur des Archives départementales, M. G. Lavergne, classant les innombrables pièces constituant le
fonds des juridictions secondaires dans la série B, avait la bonne fortune de
faire une découverte particulièrement heureuse, que ne peuvent ignorer tous
ceux qui s'intéressent à l'histoire de notre province.
Perdue au milieu des
papiers de la justice d'Agonac, se trouvait une
liasse énorme, aujourd'hui revenue à sa place à la série C, sous la rubrique «
Etats de Périgord ». Comment ces vestiges des actes des assemblées des trois
ordres se trouvaient-ils ainsi mêlés aux minutes des sentences des juges d'Agonac? On peut simplement conjecturer que, faisant partie
du bagage de la Cour sénéchale, ils avaient été
transportés en cette localité à la suite des circonstances, crainte de la
peste, troubles politiques ou religieux, qui amenèrent plusieurs fois, au cours
des XVIe et XVIIe
siècles, l'installation, en « lieu emprunté », hors la capitale de la province,
des représentants du pouvoir central.
Toutes les pièces ainsi
retrouvées ne sont pas, il est vrai, particulières aux Etats. Certaines d'entre
elles sont relatives aux gentilshommes « ferriers
», à
la convocation du ban et de l'arrière-ban, etc. On peut admettre d'après cela
qu'elles faisaient plutôt partie des archives de la Cour du sénéchal, ou
peut-être de celles du présidial et non exclusivement de celles des Etats de
Périgord.
Ces dernières furent
longtemps rassemblées et conservées, cela n'est pas douteux. En prenant
conscience davantage de leur rôle administratif, c'est-à-dire un peu avant le
milieu du XVIe siècle, les « gens des
trois états avaient eu l'idée de conserver la trace de leurs travaux. En vertu
d'une délibération de 1535, tous les papiers relatifs aux affaires du pays,
examinées en commun par les représentants des trois ordres, devaient être
soigneusement gardés dans un « coffre carré, bandé, fermant à troys fermeures » déposé au
Consulat de la ville de Périgueux. C'était ce qu'on appelait le « Trésor des
gens des trois Etats. (1).
Les syndics des Etats à
qui incombait la surveillance de ce dépôt se montrèrent par la suite un peu
négligents. Une nouvelle délibération de 1537, pour ramener les titulaires de
ces fonctions à la scrupuleuse observation de leurs devoirs d'archivistes,
prescrivit au syndic alors en charge de rassembler, dans les six mois, tous les
documents conservés par ses prédécesseurs et de les déposer dans le coffre fait
pour les recevoir, après en avoir fait faire une copie pour chacune des villes
principales : Périgueux, Sarlat, Bergerac. A cette condition seulement, lui
seraient payées les indemnités et vacations, par lesquelles il était d'usage de
rémunérer ses services.
Enfin à la réunion des
Etats tenue le 1er
mai
1560, à Montignac, il lut décidé que le coffre en question serait déposé dans
la chapelle Saint-Antoine de l'église Saint Front et qu'il ne pourrait être
ouvert qu'en présence du sénéchal.
Vinrent
les désordres accompagnant les troubles de religion ; les archives ainsi
reconstituées furent dispersées. Les représentants des trois ordres, divisés
par leurs opinions politiques et religieuses, se réunirent d'une façon plus irrégulière.
Nous pouvons aujourd'hui constater, qu'en dépit de l'intermittence des
sessions, les procès-verbaux furent toujours dressés avec soin.
En
1583, le calme s'étant un peu rétabli, il fut tenu à Sarlat une grande
assemblée à laquelle avaient été convoqués tous ceux qui « avaient acoustumé estre appelés aux Estats ». Raymond Girard de Langlade, pour lors syndic,
exposa combien il était à désirer que l'on revînt aux anciennes habitudes
d'ordre et de méthode sans lesquelles les travaux des Etats ne pouvaient que
demeurer stériles. Il proposait de faire faire aux frais du pays et par les
soins du syndic, « troys gros livres de papier
destinés à chacune des villes principales, dans lesquels seraient écrits aux
fins de future mémoire » les procès-verbaux des délibérations de chaque réunion
des ordres de la province. Ces registres devaient toujours être déposés dans un
coffre fermant à trois clefs, déposé au consulat de Périgueux.
De
ces trois clefs, l'une resterait aux mains du syndic, les deux autres étant
confiées aux évoques de Périgueux et de Sarlat tenus de les envoyer toutes les
fois qu'on en aurait besoin.
Il en fut fait ainsi et,
quelque temps après, les définiteurs des Etats décidèrent qu'une quatrième clef
serait réservée à Messieurs de la noblesse et que le détenteur pour les trois
années suivantes serait le seigneur de La Douze.
Très
vraisemblablement ce serait un de ces registres qui aurait été longtemps
conservé dans la famille de Saint-Aulaire, et qui
serait aujourd'hui entre les mains de M. de Maleville (2).
La période d'accalmie
qui avait permis la réorganisation des Etats de Périgord ne dura pas. Une fois
de plus, les archives furent disséminées. L'importance des assemblées des trois
ordres ne tarda pas d'ailleurs à décliner, et les convocations cessèrent
complètement à partir de 1651.
Que nous restait-il
après toutes ces vicissitudes, des documents, pouvant permettre (3) d'esquisser
une histoire des assemblées des trois ordres de Périgord? Durant cette longue
période qui va du traité de Brétigny, époque où la province commence à vivre de
sa vie propre, à 1651, nous avons retrouvé les traces de plus de cent
assemblées. Pour la plupart une simple mention dans les registres mémoriaux de
Périgueux ou de Bergerac, dans les registres des comptables de ces villes,
autorise à les inscrire sur le catalogue. Les volumes XXIV et LXXV de la
collection Lespine à la Bibliothèque nationale
contiennent les copies de quatre ou cinq procès-verbaux dont deux au moins font
double emploi avec les originaux conservés aux Archives de Bergerac. Le
registre dont il a été question plus haut complète l'énumération des sources
auxquelles on pouvait jusqu'ici puiser.
M. Lavergne
a eu la main heureuse et, grâce à sa trouvaille, le Périgord peut être
désormais considéré comme une des provinces les plus riches, sinon la plus
riche en documents concernant les Etats provinciaux.
Nous insisterons sur ce
point qui double l'intérêt de la découverte de M. Lavergne,
c'est que la majeure partie des pièces trouvées se rapporte et d'une façon
presque continue à la seconde moitié du XVIe
siècle, époque particulièrement remarquable (4) par la disparition des archives
de toute sorte.
La connaissance de ces
nouveaux documents va permettre de jeter une lumière nouvelle sur le
fonctionnement de l'administration de la province pendant la période troublée
des guerres de religion.
Environ
une trentaine de procès-verbaux ou d'extraits des délibérations des assemblées
des Etats de 1553 à 1600, au bas desquels voisinent les signatures de
personnages ayant à différents titres tenu une grande place dans leur époque,
le maréchal de Biron, Denis d'Aytz sieur de Meymy, Hélie de La Rivière, A. de Solminihac,
etc., constituent la première partie du nouveau fonds.
Viennent
ensuite quelques comptes-rendus des assemblées postérieures, celles de 1614 et
de 1651, qu'on pourrait appeler les dernières convulsions des Etats de
Périgord, à une époque où la centralisation monarchique ne veut plus admettre
aucune manifestation d'autonomie provinciale.
Enfin pour clore la
série, des documents peut-être plus rares encore que les précédents, des
fragments assez importants des comptes des syndics des Etats.
Ces comptes sont les
suivants :
Comptes de Léon de
Merle, 1553-1556 ; comptes de Léonard de Chillaud,
1589-1591 ; comptes de Hélie de Jehan, 1596-1598; comptes de Raymond de La
Brousse, 1598-1600 ; comptes de de Redon, dernier
syndic des Etats de Périgord, 1601-1605.
Toute la vie
administrative de la province est là, et aussi les débuts de sa vie politique.
On y peut suivre les efforts des représentants des trois ordres pour procurer «
bien, solaigement et prouffict
au pays »; mais il ne faut pas s'y tromper, tout cela se ramène à une
question de degré dans les privilèges. Le « paouvre peuble » dont il est si souvent question n'est autre que le
Tiers-Etat bourgeois, seul représenté aux assemblées.
Ce n'est pas un des côtés les moins intéressants de l'étude que l'on peut faire
des documents énumérés plus haut, que de constater d'abord son manque
d'homogénéité et de différencier ensuite la série des nuances le distinguant du
Tiers-Etat paysan, non représenté aux congrès des
trois ordres, le Tiers-Etat des Croquants.
Citoyens-seigneurs de Périgueux, bourgeois
de Sarlat et de Bergerac, petits bourgeois des villes closes, demi-paysans des moindres communautés du plat pays, ne
jouissent pas des mêmes faveurs, n'ont pas les mêmes charges. Le but suprême
étant l'exonération maxima des impôts et subsides, c'est-à-dire des charges de
l'Etat, il importe de passer à l'échelon social supérieur : chacun regarde au
dessus de lui.
Quant au véritable
paysan, bien peu s'intéressent à son sort ; il reste l'éternelle dupe des
ambitions politiques ou autres, des catégories qu'on appellera suivant les
époques, ordres ou classes. Celles-ci ne se souviennent de lui, suivant le
point de l'échelle sociale où elles se trouvent, que pour réprimer ou utiliser
ses mouvements de révolte.
En
l'envisageant à ces différents points de vue, l'histoire des assemblées des
trois ordres se présente comme la véritable histoire de la province, celle qui
peut le mieux faire connaître les rapports des habitants entre eux d'abord et,
avec le pouvoir central ensuite ; elle devient par cela même la plus
instructive.
Il suffit pour se rendre
compte de la variété des affaires que ces assemblées étaient appelées à traiter
de prendre un procès-verbal entre tant d'autres, puisque nous voilà riches en
documents de celte nature.
Prenons, par exemple, celui de la réunion des
Etats tenue à Bergerac, le 21 mai 1566.
Les gens des troys estatz du pays de Perigort deuemens convocqués et assemblés en la ville de Bragerac,
par permission du Roy contenue par ses lettres données a Moulins le vingtiesme jour du moys de
février dernier et lettres de Monseigneur de Montluc, chevalier de l'ordre, dudict sieur, cappitaine de
cinquante hommes d'armes et son lieutenant général en la duché de Guyenne en absance de Monseigneur le prince de Navarre, données Agen
le vingtroysiesme mars aussi dernier, addressantes aux gens des estatz
aux fins y contenues, a esté par iceulx
conclud, arresté et
déterminé ce que s'ensuyt.
Et premièrement :
Les gens des troys estatz
dud. pays, ont depputé pour
se trouver le premier jour de juing prochain en la
ville de Périgueux aux estatz de Guyenne, pour l’estat
de l'esglise Monsieur de Coulaures,
pour l’estat de la noblesse Monsieur de Sainct Genyes, pour le tiers estat Monsieur le maire de Périgueux entre autre personnage
qui par ledict maire et ses consulz
sera nommé et esleu avec puyssance
seullement de supplier humblement Monseigneur de
Montluc de voulloir faire tant du bien ausdits estatz, que de faire
entendre au Roy les grandes charges, impositions et succides
que les gens dud. pays, puys quinze ou vingt ans ont soffert et soffrent
journellement, mesmes a presant
à cause de l'abolition de cinq solz pour ung chascung muy
de vin, ramboursement d'offices, gaiges
annuelz d'officiers et subvention des actes pour la
composition et suppression de laquelle, combien que sans plus onéreuse et dommaigeable au peuple, ce neantmoings
a cause de la grande paoureté ne scauroyent
fournir aulcuns deniers a Sa Magesté,
laquelle supplient très humblement voulloir désormais
rellever son peuple de tel impost
insupourtable, lequel presant
article sera délivré par extraict par le grefier aux susdictz delleguez pour servir de charge et procuration, sans qu'ilz puyssent en vertu d'icelluy faire aulcune offre, ains seullement la dicte remonstrance et ce suyvant les
délibérations desdicts estatz
tenuz en la ville de Sarlat les dixiesme
et unziesme jour du moys de
novembre mil cinq cens soixante cinq.
Les gens desdits Estatz suyvant ladicte dellibération de Sarlat,
a cause des controverses qui se sont meues entre les
villes de Périgueux, Sarlat et Bragerac des
suppressions des sièges présidiaux et ressort d'iceulx,
pour obvier aux differans, iceulx
faire cesser et les tenir doresnavant en bonne paix
et amytié, a esté par lesd. gens desd.
estatz conclud
et arresté de supplier très humblement le Roy, voulloir admettre la suppression des offices, gaiges esd. sièges
de Périgueux, Sarlat et Bragerac, puys le décès du
feu roy Françoys premier du
nom, et a ung chascung desd. ressortz
attribuer jurisdiction et souveraineté en dernier
ressort, jusques a la somme de deux cens cinquante livres ou aultre plus moindre, ou telle que sera advisé
et conclud par les diffiniteurs
desd. estatz
cy devant nommés en l'assamblée
des Estatz tenus dernièrement en la ville de Sarlat, lesquelz ont esté continuez a ces
fins, aussi pour conclure et arrester dans quels
temps, le ramboursement desd.
offices se feront et les moyens pour faire ledict ramboursement ; et pour ce
faire, le scindic dud. pays, assamblera dans ung moys lesd.
diffiniteurs, lesquelz ayans résolu et déterminé dudict
affaire, est enjoinct aud. scindic poursuyvre
la supression et lettres d'imposition, suyvant l'advis desd. diffiniteurs ausquelz
les gens desd. estatz
ont donné et donnent par ces présentes toute puyssance
de déterminer et resouldre tant dud.
affaire que aultres, tout ainsin que si lesd. estatz estoyent duement assamblés, a la charge
d'y appeller maistre Jehan Babtiste Vigoureux, advocat pour
le Roy au siège de Périgueux ou aultre en son absance, et entre aultre chose d'entandre comment maistre Françoys Malliard s'est acquit de
la charge a luy bailhée par
lesd. estatz
a laquelle s'il n'a mys fin, sera la poursuyte par luy encommancée poursuyvie et reprins par led. scindic, les fraiz
duquel, ensamble dud. Malliard faictz audict affaire seront veuz par lesd. diffiniteurs,
examinez, cloz et arrestez.
Sera aussi pourveu par lesd. diffiniteurs aud.
scindic sur les remonstrances que par icelluy
seront faictes touchant les deniers levées pour la
garde de Monseigneur de Montluc et desquelz a esté ordonné par le Roy que ramboursement
en soit faict, aussi de ce que le seigneur de Carluz tient led. scindic en procès pour faire declairer exemptz de tailhes les justiciables de la jurisdiction
de Carluz, aussi touchant la residance
du vyseneschal et gaiges
imposés sur led. pays pour icelluy,
attandu qu'il ne faict aulcune demeure ny chevauchées en
ladicte seneschaussée, et
au surplus pour le reguard de l'arrest
obtenu par le scindic des marchans
frequentans la rivière de Dourdoigne
contre ledict scindic, a
cause de la commutation des gaiges des juges
présidiaux.
Finablement, a esté arresté que lesd. diffiniteurs
pourverront sur la requeste
présentée aux estatz par Pierre la Borie, comys de la recepte des tailhes du presant pays, aux fins
que puys le vingt deuxiesme mars mil vc soixante, certaines sommes de deniers avoir esté imposée sur les nobles du présent pays, le
recouvrement de laquelle luy a esté
impossible, combien qu'il en aye faict
deue dilligence qui luy revient a grandz fraiz, ensamble aux seigneurs de Boysse et Boysset (sic) ausd. depputés ; qu'il soit enjoinct
au scindic prendre la poursuyte
et levée desd. deniers.
Lesquelz estats
ont alloué, ratifiié et approuvé, ratiffient
et approuvent tout ce qui a esté faict
par les depputés desd. estatz les xii et xiii dud. moys de novembre 1565, aud.
lieu de Sarlat, ensamble
tout ce qui a esté arresté cy devant et déterminé par les diffiniteurs
en lad. ville de Montpazier
le vingtiesme de février l'an mil vc
soixante six.
Faict en la ville de Bragerac le vingt uniesme jour du
moys de may mil vc soixante six.
(Signatures).
Toutes
les autres pièces dont viennent de s'enrichir les Archives de la Dordogne ont
le même intérêt, et on voit à la lecture tout le parti qu'on en peut tirer pour
l'histoire de la province.
L'action des Etats de
Périgord n'était pas limitée, comme on peut le voir, aux simples affaires de la
sénéchaussée. Ils formaient aussi une sorte de collège électoral, du moins
pendant le XVIe siècle, qui désignait les
députés à envoyer aux Etats généraux de France ou même à ceux de Guyenne.
Ces derniers ont été peu
étudiés jusqu'à présent ; le procès verbal plus haut cité nous apprend qu'une
de leurs sessions eut lieu à Périgueux sous la présidence de Blaise de Montluc
(5).
Lieutenant
de Cardenal.
(1) Arch.
mun. de Périgueux. BB 14 f°s 211 et 212.
(2)Le titre exact de ce registre est le suivant : « Livre
des affaires du pays de Périgord et des troys estats d'yceluy commencé en l'an
mil cinq cens quatre vingt et troys et quasy dès lors que Monseigneur d'Aubeterre,
chevalhier des deux ordres du Roy, conseilher en son conseil privé et cappitaine
de cinquante hommes d'armes de ses ordonnances, fust pourveu par Sa Majesté de l'estat
et office de seneschal et gouverneur en Périgord et
au commencement du scindicat et trienne
de maître Raymond Girard de Langlade, advocat en la Court
de Parlement de Bourdeaulx, habitant en la ville de
Périgueux et scindic desdits troys
estats de Périgord, lequel Langlade fit faire le
présent livre ». Ce registre de 150 folios est très intéressant et serait bien
digne d'une publication intégrale. Il en existe une copie aux Archives de la
Dordogne, faite par M. de Montégut,
copie malheureusement incomplète et manuscrite.
(3) Il ne faut citer que pour mémoire l'ouvrage de Prunis (Observations
sur les Etats de Périgord, et pièces
justificatives recueillies par M. L. Prunis, prieur
de Saint-Cyprien, censeur royal 1788, sans indication de nom d'imprimeur et du
lieu d'impression), qui n'a que le mérite d'avoir conservé des fragments du Livre Noir d'ailleurs
presque tous reproduits dans Lespine ou dans le dossier
du procès des francs-fiefs. Arch. mun. de Périgueux, FF. Passim.
(4) Du moins en Périgord. La suite des registres mémoriaux
de Périgueux présente une lacune de 1541 à 1686. Celle des registres des
comptables est également interrompue de 1548 à 1556, de 1557 à 1569 et de 1570
à 1605. Il en est à peu près de même pour les Jurades
de Bergerac.
(5) Une note obligeamment communiquée par M. Dujarric-Descombes, qui l'a extraite des manuscrits de
Chevalier de Cablanc en sa possession, donne quelques
détails inédits sur le passage de Montluc à Périgueux. « M. de Monluc,
lieutenant général en Guyenne, voulant cette année tenir les estats de la province, vint à Périgueux où il fut reçu
magnifiquement. Le maire et les consuls furent au devant de luy
jusqu'à l'extrémité de nos limites. Guyon Roche, consul, fit la harangue en
présence du sieur maire et des consuls ses collègues.
Ensuitte de quoy le sieur Audouin, maire, marcha sur sa gauche à côté de luy ; les habitans estoient soubs les armes et luy faict présent de six
barriques de vin et d’une coupe d’argent doré. Les portes du pont par où il
entra et celles de Taillefer par où il sortit furent treès bien parées et on tita
divers coups d’artillerie ».