Ordonnances des rois de France
Par MM. de Lauriere, Secousse, de Vilevault, de Bréquigny, de Pastoret, Pardessus.
1723 - 1849
Tome I - Contenant ce qu’on a trouvé d’Ordonnances imprimées, ou manuscrites, depuis Hugues Capet, jusqu’à la fin du règne de Charles le Bel (987 - 1328).
Tome II - Contenant les Ordonnances du Roy Philippe de Valois, & celles du Roy Jean, jusqu’au commencenent de l’année 1355.
Tome III - Contenant les Ordonnances du Roy Jean, depuis le commencement de l’année 1355, jusqu’à sa mort arrivée le 8 avril 1364. Avec un supplément pour toutes les années de son règne.
Tome IV - Contenant différents suppléments pour le règne du Roy Jean, & les Ordonnances de Charles V données pendant les années 1364, 1365 & 1366.
Tome V - Contenant les Ordonnances de Charles V données depuis le commencement de l’année 1367 jusqu’à la fin de l’année 1373.
Tome VI - Contenant les Ordonnances de Charles V données depuis le commencement de l’année 1374 jusques à la fin de son règne ; & celles de Charles VI depuis le commencement de son règne, jusques à la fin de l’année 1382.
Tome VII - Contenant les Ordonnances de Charles VI données depuis le commencement de l’année 1383 jusqu’à la fin de l’année 1394.
Tome VIII - Contenant les Ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l’année 1395 jusqu’à la fin de l’année 1403.
Tome IX - Contenant les Ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l’année 1404 jusqu’à la fin de l’année 1411.
Tome X - Contenant les Ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l’année 1411 jusqu’à la fin de l’année 1418.
Tome XI - Contenant les Ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l’année 1419, jusqu’à la fin du règne de ce Prince. Avec un supplément pour les volumes précédents.
Tome XII - Contenant un supplément depuis l’an 1187, jusqu’à la fin du règne de Charles VI.
Tome XIII - Contenant les Ordonnances depuis le commencement du règne de Charles VII, jusques & compris l’année 1447.
Tome XIV - Contenant les Ordonnances depuis la vingt-cinquième année du règne de Charles VII, jusqu’à sa mort en 1461.
Tome XV - Contenant les Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louis XI, jusqu’au mois de juin 1463.
Tome XVI - Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de juin 1463 jusqu’au mois de juin 1467.
Tome XVII - Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de juillet 1467 jusqu’au mois de mars 1473.
Tome XVIII - Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois d’avril 1474 jusqu’au mois de mars 1481.
Tome XIX - Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de mars 1482 jusqu’au mois d’avril 1486.
Tome XX - contenant les Ordonnances rendues depuis le mois d’avril 1486 jusqu’au mois de décembre 1497
Tome XXI - Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu’au mois de novembre 1514
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