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COUTUMES DU PERIGORD
Note préliminaire
(Cl.R.): dernière miseà jour en date du 3/07/2019
avec des références supplémentaires concernant Saussignac.
En 1909, Monsieur A. Vigié
s'engageait auprès de la S.H.A.P. à recueillir et à publier
le corpus exhaustif des coutumes périgourdines (bulletin n° 36, 1909,
p. 383). De notre point de vue, le lecteur consultera tout d'abord avec profit
son Extrait
des Mémoires de l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier,
section des Lettres, 1900-1907, pages 279-472, communiqué par M. F. Biret.
Nous ne savons jusqu'à quel point il put alors honorer cet engagement.
Mais grâce à ses travaux, et aux efforts de tous ceux qui souhaitent
que soit concrétisée aujourd'hui cette généreuse
initiative, nous vous présentons ici, au jour le jour, l'état
de notre collecte en ce domaine. Nous faisons bien sûr appel à
toutes les bonnes volontés qui voudraient unir leurs efforts à
cette fin, car l'objectif est plus ambitieux qu'il n'y parait de prime abord.
Par ailleurs, nous recommandons également au lecteur, avant l'étude
de ces chartes, de consulter le Commentaire
du cartulaire de Philipparie (fin du 15ème siècle)
par A. Vigié, paru dans le bulletin SHAP tome XXXVI (1909) pp. 99-119,
ainsi que l'article du même sur les Bastides
du Périgord dans les Roles Gascons, in Bulletin SHAP
n° 47 (1920).
Concernant l'architecture des bastides, nous proposons au lecteur l'article
de M. Félix de Verneilh, paru en 1847 dans le tome 6 des Annales
archéologiques de Didron Aîné, avec les plans de
Beaumont et Montpazier.
Enfin lecteur peut consulter avec profit l'extrait
de l’ouvrage de M. Curie-Seimbres (1880) sur les bastides du sud-ouest
de la France concernant les bastides du Périgord (avec les notes de
M. Frédéric BIRET.)
Documents (originaux et transcriptions de coutumes) présentés
sur ce site:
- Devoirs
et coutumes de Périgueux (réalisation: MM. Jean Roux et
Frédéric Biret). Concernant les institutions de la ville de
Périgueux, nous recommandons au lecteur la lecture de l'ouvrage Histoire
de la ville de Périgueux et de ses institutions municipales
(R. Villepelet - 1908), pp. 112 et suiv. Cet ouvrage est en ligne, avec
le "Vray
pourtraict de la ville de Perigueux" (plan de 1575).
- Privilèges,
libertés et franchises de Bergerac (réalisation de M.
Frédéric Biret).
- Droits
et devoirs de Sarlat (réalisation de M. Frédéric
Biret / sources : Registres du Trésor national des Chartes, JJ 38
n° 1, , transcription
par J.-M. Maubourguet,
in Le Périgord
méridional des origines à l’an 1370, Etude d’histoire
politique et religieuse »,
thèse de doctorat, 1926).
Autres documents présentés
(par ordre alphabétique des villes) :
- Coutumes
de la bastide de Beaumont accordées par le roi d'Angleterre Edouard
Ier, avec leur confirmation par le roi Louis XI (réalisation
de M. Frédéric Biret / sources : Extrait
des ordonnances des rois..., volume XV, p. 445 et suiv.,
par M. de Vilevault
et M. de Bréquigny).
- Coutumes
de la bastide de Beauregard (source: Tome 51 du Fonds Périgord
de la BnF, f°s 75 à 81).
- Coutumes
de Belvès (réalisation de M. Frédéric Biret
/ sources : « Nouvelle revue historique de droit français
et étranger », 1899).
- Coutumes
de la bastide comtale de Bénévent (1270) ainsi que les
franchises
de la bastide de Bénévent (1309) accordées par
Hélie VII (transcription / Leydet in tome 10 du Fonds Périgord
de la BnF, recueil n° 6, pp. 13 à 19 & 19 à 25). On
les trouve également dans le tome 59, f°s 129 et suiv. L'original
se trouve aux archives des Pyrénées Atlantiques sous la cote
E 698).
- Evocation des coutumes
et privilèges de la ville et château de Biron (Père
Anselme, tome VII - voir Bibl. Nat., Fonds Périgord, tome
78, f° 32 v° (dernière note). Ces coutumes en occitan médiéval
sont listées de manière succincte in Fonds
Périgord, tome 24, f° 255 (source signalée: archives
du château de Biron).
- Extrait
des privilèges de Brantome (source: bulletin SHAP tome 2 (1875),
pp. 441-442) .
- Coutumes
et libertés du château de Caussade (source AD / Pau, document
coté E 710, en occitan, non encore transcrit). S'agit-il du château
de Caussade près de Trélissac en Périgord ou de Caussade
en Tarn-et-Garonne? Cette dernière hypothèse a notre faveur,
après un examen rapide de la liste des témoins présents.
- Coutumes
de la bastide de Domme (réalisation
de M. Frédéric Biret / sources : Ordonnances des rois
de France ..., tome XV, p 441). Voir également à ce sujet
le tome 182
du Fonds Périgord de la BnF.
- Coutumes
du bourg de Domme-Vieille (Extrait de
« Sarlat et le Périgord Méridional »,
J. Maubourguet, tome II, 1370-1453,
1930).
- Coutumes
de la ville d'Eymet (par M. du Mas Payzac, in bulletin SHAP de 1876,
tome III, pp. 324-332).
- Coutumes
de Grignols (par M. A. Jouanel, in bulletin SHAP de 1930, tome LVII,
pp. 292-309 & tome 169 du Fonds Périgord
de la BnF, f°s 14 et suiv. ).
- Coutumes
de la ville d'Issigeac (par M. Elie Biran, in bulletin SHAP de 1876,
tome III, pp. 396-403).
- Coutumes
de la ville de Lalinde (par M. l'abbé Goustat, in bulletin SHAP
de 1883, tome X, pp. 88 et suiv.).
- Privilèges
de Limeuil (BnF, Fonds Périgord, tome 114, f° 41).
- Coutumes
et privilèges de la ville de Lisle (réalisation de MM.
Frédéric Biret et Claude Ribeyrol).
- Coutumes
de la bastide de Molières (par M. le comte de Cumond, in bulletin
SHAP de 1877, tome IV, pp. 415-420).
- Coutumes
et privilèges de Montagnac près Vauclaire (Montignac-le-Petit)
accordées en 1281 par le comte de Périgord (source:
Archives de Pau, E 774 &
tome 10 du Fonds Périgord de la BnF, recueil n° 6, pp. 52-55).
Ces coutumes sont calquées sur celles de la bastide de Bénévent.
- Privilèges
de Montignac (fragments) (source: tome 47 du
Fonds Périgord de la BnF, f°s 24r° à 27v°)
- Les coutumes de Montpon sont
évoquées dans celles de Bénévent.
- Libertés
et franchises accordées à la ville et châtellenie de
Mussidan (source: BnF, Fonds Périgord, tome 47, f°s
85-96r°).
- Fondation
avortée de la bastide du Pic (source: Bulletin SHAP
n° 47, 1920)
- Coutumes de Puyguilhem (17
déc. 1286) : Ces coutumes, sur le modèle de celles de Sainte-Foy,
ont été transcrites par M. Jean-Paul Trabut-Cussac dans le
Bulletin philologique et historique (jusqu'à 1610) du comité
des travaux historiques et scientifiques, année 1962, publié
en 1965, p. 78 et suivantes, à partir d'une copie du XVème
siècle (Bibl. nat., Duchesne 103, fol. 103 v°) et d'une autre
copie du XVIème siècle (Arch. dép. de la Gironde, 1
B 3, fol. 327 v°-336 v°). Voir en ligne ces coutumes : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6252934k.image.langEN
(p. 78 & suiv.)
- Coutumes
de la bastide de Sainte-Aulaye (source: Bulletin
de la Société Historique et Archéologique de la Charente,
1903) - voir ci-dessous la traduction de M. Pierre Portet.
- Confirmation en 1318 par le
roi d'Angleterre Edouard II des libertés,
coutumes et franchises de la bastide de St Barthélémy en Périgord,
accordées précédemment par son sénéchal,
à l'identique de celles de Sainte-Foy (source:
tome 78 du Fonds Périgord de la BnF, f° 129 r°)
- Fondation
et coutumes de la bastide de Saint Louis (réalisation de M. Frédéric
Biret / source: Extrait
des ordonnances des rois..., volume XI par
M. de Vilevault et M. de Bréquigny).
- Coutumes
de Saussignac (1319), in Fonds Perigord, tome 24, f°s 279
et suiv., ainsi que Fonds Perigord, tome 15, f°s 209 et suiv.
(source signalée aux XVIIIeme: archives du château de Saussignac).
Coutumes en occitan médiéval.
- Les coutumes
de Siorac (1246) sont évoquées in Fonds Périgord,
tome 24, f° 285.
- Procès
ecclésiastique (1236-1244) contre les habitants de Terrasson qui
avaient voulu se doter de libertés communales (par Mgr Chastaing,
in bulletin SHAP de 1931, tome LVIII, pp. 149-159).
- Coutumes
de la bastide comtale de Vern (source: tome 52 du Fonds Périgord
de la BnF, f°s 303 à 306v°), usages et
coutumes complétés par Hélie Taleyrand en 1299
(source: tome 78 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 108r°
à 110v°).
- Fondation
et coutumes de Villefranche en Périgord (réalisation de
MM. Frédéric Biret & Claude Ribeyrol / sources: BnF, Fonds
Périgord, tome 47 et Ordonnances des rois de France ..., tome
XVI)
Hors du Périgord,
nous présentons ici :
- le manuscrit des coutumes
de Limoges (copie en occitan médiéval du XIVème
siècle). Ces coutumes de Limoges ont fait l'objet en 2010 d'une thèse
par M. Bertrand Caron, à l'Ecole Nationale des Chartes. La présentation
de cette thèse peut être consultée à l'adresse
: http://theses.enc.sorbonne.fr/2010/caron
- nous trouvons aussi dans le
diocèse de Toulouse les
coutumes de Verlhac accordées par Hélie VII, seigneur
de ce lieu (transcription / Leydet in tome 10 du
Fonds Périgord de la BnF, recueil n° 6)
- dans le registre JJ 24B (registres
du trésor des chartes aux Archives Nationales), nous trouvons la
charte des coutumes de la
bastide de Sainte Foy-La-Grande (Alphonse de Poitiers, juin 1256), dans
le diocèse d'Agen, mais sur la Dordogne, à la frontière
du Périgord. Nous en présentons ici le manuscrit (non transcrit
pour l'instant). Les coutumes de Bénévent (voir ci-dessus)
font par ailleurs référence à cette charte
- en Corrèze, les
privilèges de Noailhac (1268)
- enfin dans le Lot, les
privilèges de Capdenac accordés par Philippe
le Bel en 1300 et confirmés par Louis XIV en
1643.
à venir d'autres
encore...
Nous présentons en annexe
le texte de la révocation par le roi
Louis XI en 1469 des privilèges et franchises accordées
précédemment par lui-même aux villes de Guyenne à
son avènement à la couronne en 1461.
Nous signalons également
au lecteur la mise en ligne par les Archives Départementales du Lot-et-Garonne
du magnifique livre
des coutumes d'Agen (XIIIème siècle) sur leur site: http://www.lot-et-garonne.fr/archives/
Le Centre d'Etude des Bastides
(CEB) se trouve à l'adresse : http://etudebastides.ifrance.com/.
Le site : http://www.dordogne-perigord.com/
nous présente une liste
des bastides du Périgord , avec la traduction en français
de la charte
des coutumes de la bastide de Beaumont, par M. Y. Bounichou.
Voici une liste (communiquée
par M. Frédéric Biret) d'autres sites à consulter sur
ce même sujet :
http://eglage.free.fr/IndexChartes.htm
http://eglage.free.fr/chartecastillonnes.htm
http://eglage.free.fr/pareageCastillonnes.htm
http://www.chez.com/dnst/h/lacharte01.htm
(coutumes de Saint-Aulaye - transcription de M. Pierre Portet, réalisation:
M. Jean-Michel Lagrenaudie).
http://bastidess.free.fr/favorite.htm
http://bastidess.free.fr/bastides4.htm
http://patrimoinmonflanquin.free.fr/interest.htm
http://www.medieval.dropt.org/rive_droite.php
http://histm.free.fr/1256-1279-partie1.htm
http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article183
(coutumes de Montpazier)
On notera également la
charte des coutumes
de Villeneuve sur Lot sur le site "eglage"
ci-dessus.
